Mentions Légales
Est édité par L’Association Port Saint Clair 44530 Guenrouët
(ci-dessous désignée par l’A.P.S.C.)
Responsable éditorial du site :
Le Président de l'A.P.S.C.
Ce site est la propriété de l’A.P.S.C.
Courrier, Siège social : Association Port Saint Clair Mairie de Guenrouët 1 rue André Caux 44530 GUENROUËT
Mail : APC@portsaintclair.fr ou apc.guenrouet@hotmail.com
Description de l’association
L’A.P.S.C. est une association à but non lucratif qui relève de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
L’A.P.S.C. fait la promotion du tourisme fluvial sur le Canal de Nantes à Brest et sur les communes de Guenrouët et de Plessé.
Propriété intellectuelle
Conformément au droit de la propriété intellectuelle, il est strictement interdit de reproduire ou de représenter tout ou partie du site de l’A.P.S.C., sans l’autorisation de celle-ci, ainsi que l’ensemble des données communiquées sur ce site et notamment textes, documents, photos, illustrations et images ou sont reproduits avec le consentement de leur propriétaire.
De même, l’identité visuelle, le nom et les logos de l’APSC sont la propriété exclusive de l’association, ne peuvent être reproduits.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique, fichiers et libertés du 06 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 06 août 2004 (consultable à l'adresse www.cnil.fr), l’A.P.S.C. s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles éventuellement fournies par les visiteurs de son site. Conformément à cette même loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de radiation de vos données personnelles que vous pouvez exercer en écrivant à l'adresse suivante : Association Port Saint Clair 2 rue du stade 44530 GUENROUET.
Cookies
Notre site est conçu pour être attentif aux besoins de nos visiteurs. C'est notamment pour cela que nous faisons usage de cookies. Les cookies ont pour but d'enregistrer le parcours de l'utilisateur dans le site ou les pages les plus fréquentées, ce qui permet de réaliser des statistiques de consultation (nombre de visite, type de navigateur...). Les cookies permettent d'optimiser notre site en termes de navigation mais ces informations ne sont en aucun cas transmises à des tiers. Les cookies ne contiennent aucune information personnelle concernant l'utilisateur et ne permettent pas de l'identifier. Il est possible de supprimer les cookies ou de demander à votre navigateur de vous en signaler la présence, en sélectionnant certains.
Responsabilités
L’A.P.S.C. se réserve le droit de modifier le contenu de son site à tout moment et sans préavis. De même, l’A.P.S.C. se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.
L’A.P.S.C. ne pourra être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur son site internet, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder ou d’utiliser le contenu.
Le site de l’A.P.S.C. contient des liens hypertextes vers des sites extérieurs qui ne sauraient engager sa responsabilité, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.
Site réalisé par :
Par un des membres de l’Association Port Saint Clair
Site hébergé par :
(ci-dessous désignée par l’A.P.S.C.)
Responsable éditorial du site :
Le Président de l'A.P.S.C.
Ce site est la propriété de l’A.P.S.C.
Courrier, Siège social : Association Port Saint Clair Mairie de Guenrouët 1 rue André Caux 44530 GUENROUËT
Mail : APC@portsaintclair.fr ou apc.guenrouet@hotmail.com
Description de l’association
L’A.P.S.C. est une association à but non lucratif qui relève de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
L’A.P.S.C. fait la promotion du tourisme fluvial sur le Canal de Nantes à Brest et sur les communes de Guenrouët et de Plessé.
Propriété intellectuelle
Conformément au droit de la propriété intellectuelle, il est strictement interdit de reproduire ou de représenter tout ou partie du site de l’A.P.S.C., sans l’autorisation de celle-ci, ainsi que l’ensemble des données communiquées sur ce site et notamment textes, documents, photos, illustrations et images ou sont reproduits avec le consentement de leur propriétaire.
De même, l’identité visuelle, le nom et les logos de l’APSC sont la propriété exclusive de l’association, ne peuvent être reproduits.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique, fichiers et libertés du 06 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 06 août 2004 (consultable à l'adresse www.cnil.fr), l’A.P.S.C. s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles éventuellement fournies par les visiteurs de son site. Conformément à cette même loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de radiation de vos données personnelles que vous pouvez exercer en écrivant à l'adresse suivante : Association Port Saint Clair 2 rue du stade 44530 GUENROUET.
Cookies
Notre site est conçu pour être attentif aux besoins de nos visiteurs. C'est notamment pour cela que nous faisons usage de cookies. Les cookies ont pour but d'enregistrer le parcours de l'utilisateur dans le site ou les pages les plus fréquentées, ce qui permet de réaliser des statistiques de consultation (nombre de visite, type de navigateur...). Les cookies permettent d'optimiser notre site en termes de navigation mais ces informations ne sont en aucun cas transmises à des tiers. Les cookies ne contiennent aucune information personnelle concernant l'utilisateur et ne permettent pas de l'identifier. Il est possible de supprimer les cookies ou de demander à votre navigateur de vous en signaler la présence, en sélectionnant certains.
Responsabilités
L’A.P.S.C. se réserve le droit de modifier le contenu de son site à tout moment et sans préavis. De même, l’A.P.S.C. se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.
L’A.P.S.C. ne pourra être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de votre visite sur son site internet, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accéder ou d’utiliser le contenu.
Le site de l’A.P.S.C. contient des liens hypertextes vers des sites extérieurs qui ne sauraient engager sa responsabilité, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.
Site réalisé par :
Par un des membres de l’Association Port Saint Clair
Site hébergé par :
PulseHerberg
pulseherberg.com